Lorsqu'un étudiant est inscrit, et qu'il a obtenu, le cas échéant, des dispenses pour certaines unités d'enseignement, un programme d'études est établi.
Le programme d'études reprend toutes les unités d'enseignement que l'étudiant doit suivre et valider lors de l'année académique en cours.
Ce document doit être approuvé par l’étudiant, par apposition de sa signature, avant le 1er décembre de l’année académique en cours.